INTRODUCTION
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1. INFORMATIONS GENERALES
Le présent site internet est la propriété de la société CAC Comptoir Article Caoutchouc :
SAS au capital de 192 150EUR
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Le présent site internet est édité par la société CAC.
Le Directeur de publication du site est Mme Olivia Carasso.
Le prestataire assurant l’hébergement, le stockage direct et permanent du site est la société Abstrakt :
Conception, création graphique, développement et intégration du site par la société Abstrakt :
SARL au capital de 150 KEUR
RCS Paris 790 182 497
Siège social : 213 rue du Faubourg St Martin - 75010 Paris - France
http://abstrakt.fr/
2. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les produits, dessins, modèles et les photos sont la propriété de leurs auteurs et de la société CAC ;
Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de photos, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit est strictement interdite. En conséquence toute reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite (article L 122 -4)
3. RESPONSABILITE
Nous nous efforçons d’assurer au mieux de nos possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur notre Site. Nous nous réservons le droit de corriger ces informations, à tout moment et sans préavis. Dans les conditions autorisées par la loi, nous ne pouvons encourir aucune responsabilité :
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Nous pourrons interrompre l’accès à notre Site à tout moment pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.
4. DROIT APPLICABLE LANGUE LITIGES
Les présentes conditions sont régies et soumises au droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs autres langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige. Tous les litiges auxquels les présentes conditions pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux français.
5. COOKIES
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